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SP\u00c9CIFICATIONS
conditions
de
fabrication
1
-
COMMANDEZ
FACILEMENT
1
1
Toute
commande
pass\u00e9e
entra\u00eene
de
la
part
de
l
Acheteur
l
adh\u00e9sion
enti\u00e8re
et
sans
r\u00e9serve
aux
pr\u00e9sentes
conditions
de
fabrication
et
de
services
Cela
quelles
que
soient
les
stipulations
m\u00eame
contraires
pouvant
figurer
sur
les
bons
de
commandes
sur
les
conditions
d
achats
ou
sur
tout
autre
document
\u00e9manant
de
l
Acheteur
1
2
En
cas
de
d\u00e9rogation
les
demandes
de
l
acheteur
ne
seront
prises
en
compte
que
si
elles
sont
formellement
accept\u00e9es
et
contre-sign\u00e9es
par
un
membre
de
la
Direction
du
Vendeur
1
3
Toute
commande
ne
devient
d\u00e9finitive
qu
apr\u00e8s
confirmation
du
Vendeur
et
seulement
apr\u00e8s
que
l
ensemble
des
\u00e9l\u00e9ments
\u00e0
fournir
par
l
Acheteur
soit
r\u00e9ceptionn\u00e9
et
r\u00e9put\u00e9
conforme
par
le
Vendeur
2
-
CODES-PRODUITS
2
1
Apr\u00e8s
avoir
pris
connaissance
sur
ce
catalogue
des
codes\u0002
produits
de
leurs
caract\u00e9ristiques
techniques
de
leurs
d\u00e9lais
d
exp\u00e9dition
l
Acheteur
contr\u00f4le
leurs
sp\u00e9cificit\u00e9s
\u00e0
l
aide
des
\u00e9chantillons
correspondants
fournis
gratuitement
par
le
Vendeur
et
commande
sous
sa
propre
responsabilit\u00e9
2
2
Les
photos
les
visuels
les
textes
les
sc\u00e9narisations
de
produits
les
conditionnements
et
les
d\u00e9lais
ne
sont
pas
contractuels
et
sont
susceptibles
d
\u00eatre
modifi\u00e9s
En
cas
de
litige
aucune
indemnit\u00e9
ou
p\u00e9nalit\u00e9
ne
pourra
\u00eatre
r\u00e9clam\u00e9e
\u00e0
qui
que
ce
soit
3
-
UTILISATION
3
1
Le
Vendeur
ne
pourra
pas
\u00eatre
tenu
responsable
de
l
utilisation
qui
sera
faite
des
produits
de
ce
catalogue
Cela
implique
que
l
Acheteur
s
est
assur\u00e9
que
le
produit
qu
il
commande
est
compatible
avec
son
application
et
conforme
aux
exigences
l\u00e9gales
fonctionnelles
et
techniques
cela
gr\u00e2ce
aux
\u00e9chantillons
mis
\u00e0
sa
disposition
gratuitement
sur
simple
demande
3
2
Toute
information
concernant
les
applications
ou
utilisations
des
produits
mentionn\u00e9e
explicitement
sur
la
commande
de
l
Acheteur
mais
non
indiqu\u00e9e
dans
les
sp\u00e9cificit\u00e9s
ou
descriptifs
de
ce
catalogue
tels
que
les
contacts
alimentaires
ou
autres
ne
sera
pas
prise
en
compte
et
sera
consid\u00e9r\u00e9e
comme
n
ayant
jamais
exist\u00e9
4
-
COLORIM\u00c9TRIE
4
1
Les
machines
d
impressions
sont
calibr\u00e9es
r\u00e9guli\u00e8rement
suivant
les
standards
colorim\u00e9triques
fournis
par
les
constructeurs
Sujette
\u00e0
des
variations
dues
aux
technologies
employ\u00e9es
\u00e0
la
nature
des
supports
\u00e0
imprimer
et
\u00e0
leurs
traitements
de
surfaces
la
restitution
rigoureuse
des
couleurs
n
est
pas
garantie
et
reste
soumise
\u00e0
tol\u00e9rances
Dans
le
cas
d
un
vernis
ou
d
un
pelliculage
de
protection
ces
finitions
peuvent
modifier
l
aspect
de
surface
de
l
impression
4
2
En
cas
de
renouvellement
de
commande
il
appartient
\u00e0
l
Acheteur
d
indiquer
au
Vendeur
toutes
les
informations
utiles
permettant
de
la
relier
\u00e0
la
pr\u00e9c\u00e9dente
fabrication
A
d\u00e9faut
les
param\u00e8tres
standards
des
technologies
de
production
utilis\u00e9es
seront
appliqu\u00e9s
sans
contestation
possible
5
-
ARCHIVAGE
Les
\u00e9l\u00e9ments
physiques
confi\u00e9s
au
Vendeur
sont
renvoy\u00e9s
sur
simple
demande
Ils
ne
sont
plus
archiv\u00e9s
au
terme
de
6
mois
\u00e0
dater
de
la
date
de
livraison
de
la
commande
6
-
LA
PROPRI\u00c9T\u00c9
INTELLECTUELLE
La
passation
d
une
commande
portant
sur
la
reproduction
d
un
fichier
infographique
d
un
objet
d
une
image
d
un
logo/dessin
d
une
photo
b\u00e9n\u00e9ficiant
des
lois
sur
la
propri\u00e9t\u00e9
intellectuelle
implique
de
la
part
de
l
Acheteur
l
affirmation
tacite
d
un
droit
de
reproduction
ou
d
un
droit
\u00e0
l
image
pour
tous
usages
Cette
acceptation
garantit
le
Vendeur
contre
toute
contestation
dont
il
pourrait
faire
l
objet
De
ce
fait
toute
la
responsabilit\u00e9
des
pr\u00e9judices
caus\u00e9s
est
imput\u00e9e
\u00e0
l
Acheteur
7
-
LA
FABRICATION
Pour
la
nature
des
supports
d
impression
et
les
caract\u00e9ristiques
d
impression
l
Acheteur
ach\u00e8te
en
toute
connaissance
de
cause
en
se
r\u00e9f\u00e9rant
aux
sp\u00e9cifications
de
ce
catalogue
et
aux
\u00e9chantillons
qui
lui
sont
fournis
sur
simple
demande
8
-
CONTRE-TYPAGE
8
1
Aucune
demande
de
contre-typage
ou
de
contrefa\u00e7on
n
est
accept\u00e9e
Si
un
imprim\u00e9
\u00e9tranger
aux
produits
pr\u00e9sent\u00e9s
sur
ce
catalogue
est
joint
intentionnellement
\u00e0
une
commande
en
vue
d
une
fabrication
en
contre-typage
il
ne
pourra
en
aucun
cas
servir
de
r\u00e9f\u00e9rence
pour
une
fabrication
pr\u00e9sentant
des
ressemblances
8
2
Dans
ce
cas
le
choix
du
code-produit
le
plus
proche
et
une
mise
en
page
originale
seront
laiss\u00e9s
\u00e0
l
appr\u00e9ciation
du
Vendeur
pour
r\u00e9aliser
la
commande
et
des
travaux
d
infographie
seront
factur\u00e9s
en
sus
suivant
le
bar\u00e8me
de
ce
catalogue
Ces
diff\u00e9rences
ne
pourront
\u00eatre
utilis\u00e9es
par
l
Acheteur
pour
exercer
un
recours
de
malfa\u00e7on
9
-
FERMETURE
ANNUELLE
Les
services
de
production
sont
ferm\u00e9s
durant
une
semaine
au
mois
d
Ao\u00fbt
et
une
semaine
fin
d\u00e9cembre/d\u00e9but
janvier
En
raison
de
l
organisation
des
cong\u00e9s
les
d\u00e9lais
peuvent
\u00eatre
l\u00e9g\u00e8rement
perturb\u00e9s
pendant
les
p\u00e9riodes
estivales